Guides assurance décennale et dommage ouvrage

Tout ce qu'il faut savoir sur l'assurance décennale BTP et l'assurance dommage ouvrage pour maîtres d'ouvrage.

Décennale BTP

Fin de l'assurance décennale QBE en 2027 : faire reprendre son contrat

QBE arrête la souscription décennale et vise une sortie de portefeuille au 31 décembre 2026. Optimum Assurance étudie le remplacement des entreprises du BTP avant le 1er janvier 2027.

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L'obligation d'assurance décennale pour les professionnels du BTP

Tout savoir sur l'obligation d'assurance décennale : loi Spinetta, sanctions, qui doit souscrire, attestation obligatoire sur devis et facture.

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Comment résilier son assurance décennale ?

Guide pratique : résilier son assurance décennale à l'échéance, délais, lettre recommandée, changement d'assureur. Tout ce qu'il faut savoir.

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Déclarer un sinistre décennale : démarches et délais

Comment déclarer un sinistre décennale ? Délais, documents, procédure. Guide complet pour les professionnels du BTP.

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Que couvre l'assurance décennale ?

Dommages couverts par la décennale après réception : solidité, impropriété à destination, équipements indissociables. Ce que la garantie ne prend pas en charge.

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Attestation d'assurance décennale : à quoi elle sert

Mentions de l'attestation décennale, obligation de la joindre au devis et à la facture, et vérification du document avant de démarrer un chantier.

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Prix de l'assurance décennale : ce qui fait varier la prime

La prime décennale dépend du chiffre d'affaires, des activités et des antécédents. Chez Optimum, le minimum est de 600 € par an, payé par trimestre.

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Dommage ouvrage

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